Déposée le 7 mai 1998 par AGUILERA Carlos
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « ETOILE PIZZA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1998-25 du 19 juin 1998.
Le déposant est AGUILERA Carlos, domicilié(e) domicilié 118 AV PIERRE BROSSOLETTE, 69500 BRON - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MR. AGUILERA Carlos - France.
La marque ETOILE PIZZA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98732333.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ETOILE PIZZA est expirée depuis le 7 mai 2008.
AGUILERA Carlos a également déposé les autres marques suivantes : PIZZA TELECOM
AGUILERA Carlos - domicilié 118 AV PIERRE BROSSOLETTE, 69500 BRON - France
MR. AGUILERA Carlos - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-26
Inscription le 7 juin 1999 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°278605 - Publication au BOPI 1999-06-07
Inscription le 12 mai 2000 - Décision judiciaire définitive d'un titre de propriété industrielle n°299995 - Publication au BOPI 2000-05-12
Inscription le 9 mai 2000 - Décision judiciaire définitive d'un titre de propriété industrielle n°299710 - Publication au BOPI 2000-05-09
Publication - Publication le 19 juin 1998 au BOPI 1998-25
Café, thé, cacao, sucre, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie, et confiserie, glaces comestibles ; levure, poudre à lever ; glace à rafraîchir - pizzas. Transport ; emballage et entreposage de marchandises, livraison de marchandises commandées par correspondance, distribution de journaux, distribution (livraison) de produits Restauration (alimentation). Cafés - restaurants - restauration (alimentation) libre-service, restauration (alimentation) rapide et permanente (snack-bars).
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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